⚠️ Trame de conditions générales de vente à faire relire/compléter par un professionnel du droit avant mise en ligne définitive.
Article 1 — Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits réalisées sur le site ShowPrint, entre ShowPrint et tout client, particulier ou professionnel.
Article 2 — Produits et personnalisation
Les produits sont fabriqués en PVC rigide 0,7 mm, imprimés en usine, pelliculés anti-UV puis découpés selon la forme commandée. Les produits personnalisés sont réalisés selon les spécifications fournies par le client.
Article 3 — Prix et paiement
[À compléter : modalités de paiement, devise, TVA applicable.]
Article 4 — Livraison
[À compléter : zones et délais de livraison.]
Article 5 — Droit de rétractation
Conformément à la réglementation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou confectionnés selon les spécifications du consommateur.
Article 6 — Litiges
[À compléter : droit applicable, tribunal compétent, médiation à la consommation.]